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Produits (gains)

Gains générés par un contrat d'assurance-vie (intérêts, participations aux bénéfices, plus-values des unités de compte), égaux à la différence entre la valeur du contrat et les primes versées.

Les produits sont ce que le contrat a rapporté au-delà des sommes versées : intérêts et participations aux bénéfices du fonds en euros, plus-values (ou moins-values) des unités de compte. Ils peuvent donc être négatifs si les supports ont perdu de la valeur.

Tant qu’aucun retrait n’est effectué, les produits ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, mais ils peuvent supporter des prélèvements sociaux, selon les cas lors de leur inscription en compte ou lors du retrait ou du dénouement du contrat.

Lors d’un rachat, seule la part de produits comprise dans le montant retiré est imposable. Pour les contrats de plus de huit ans, un abattement annuel s’applique sur ces produits.

À ne pas confondre avec les primes, et pas davantage avec le rendement annoncé : un taux servi est un taux annuel brut de prélèvements sociaux, alors que les produits imposables sont un montant en euros calculé sur l’ensemble de la vie du contrat.

Exemple hypothétique : un contrat valant 12 000 € pour 10 000 € de primes contient 2 000 € de produits.

Voir aussi

Guides

Sources

Revu le 9 octobre 2026. En attente de relecture.