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Certains placements vieillissent mal et leurs titulaires peuvent être tentés de les fermer pour en ouvrir des plus récents et mieux adaptés. Mais gare à la fiscalité…
Par Eric Leroux
Temps de Lecture 5 min.
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Quelle est la différence entre un contrat d’assurance-vie souscrit dans les années 1990 et un autre lancé en 2020 ? A vrai dire, les deux n’ont généralement rien à voir. Les produits anciens étaient souvent très lourdement chargés en frais, prélevant sans vergogne 5 % sur chaque versement par exemple – des frais qui étaient, alors, en général amortis en moins d’un an… Ces produits financiers comportaient peu de fonds investis en actions, car ils étaient centrés autour du fonds en euros, véritable roi de l’époque. Ils ne donnaient pas accès à un suivi du compte sur Internet ni à la possibilité de faire des arbitrages gratuits en un clic. Bref, hormis le mot « assurance-vie », tout a changé.
La tentation peut donc être forte, pour ceux qui détiennent encore ces vieux contrats, de les fermer pour profiter des charmes de la jeunesse. Car, désormais, les produits de nouvelle génération vendus sur Internet ou par le biais d’applications pour smartphones se remarquent par leur absence de frais sur les versements, leurs arbitrages gratuits, et surtout par une offre financière extra-large, complétée par des mécanismes de pilotage de diversification qui facilitent grandement la tâche.
Pourtant, avant de franchir éventuellement le pas, mieux vaut ne pas se précipiter au risque de perdre certains atouts financiers et des avantages fiscaux impossibles à retrouver aujourd’hui. « Beaucoup de vieux contrats n’offraient qu’un fonds en euros, mais certains profitaient d’un taux de rendement minimum garanti par l’assureur, par exemple de 3,5 % ou 4,5 % par an. Ces contrats ont tout intérêt à être conservés dans l’état, car cette garantie est désormais très supérieure aux rendements des fonds en euros », met en garde Philippe Baillot, enseignant à l’université Paris-I-Panthéon-Sorbonne. Et pour cause, les fonds en euros rapportent actuellement de 1 % à 2 %. Reste que de nombreux assureurs sont revenus au fil du temps sur ces garanties et ces produits sont en voie d’extinction.
L’autre point à prendre en compte réside dans la fiscalité, qui dépend à la fois de la date d’ouverture du contrat, des dates de versements de l’épargne et de l’âge de l’assuré au moment de ces versements.
Premier point : la fiscalité sur les revenus. S’il faut attendre que le contrat ait au moins huit ans d’ancienneté, les assurés bénéficient ensuite d’un avantage non négligeable, avec un abattement annuel de 4 600 euros sur les gains retirés (en plus de la part de capital récupérée par la même occasion), ou de 9 200 euros pour un couple marié. Dans un contrat qui renferme moitié de gains financiers et moitié de capital investi, il est ainsi possible de récupérer 9 200 euros par an hors impôts – autres que prélèvements sociaux – pour une personne seule et 18 400 euros pour un couple.
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