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Parce qu’il s’agit couramment d’un projet d’épargne à long terme, le contrat d’assurance-vie doit faire l’objet d’une attention renouvelée. Notamment concernant sa clause bénéficiaire.
Il est possible à n’importe quel moment de modifier cette clause : il est même recommandé de la reconsidérer, et ce, pour plusieurs raisons (changement familial, modification des héritiers…). Photo Adobe Stock
Tout contrat d’assurance-vie comporte une clause bénéficiaire permettant de désigner la ou les personnes qui percevront le capital ou la rente du contrat après le décès du souscripteur.
Les assureurs proposent des clauses standards correspondant aux héritiers les plus courants : le conjoint ou le partenaire de PACS et les enfants nés ou à naitre. S’y ajoutent des bénéficiaires de substitution qui remplaceront les premiers nommés dans le cas où ceux-ci renoncent au gain ou ne peuvent plus y prétendre.
Rédigée au moment de la souscription, cette clause bénéficiaire peut toutefois s’avérer obsolète au fil du temps, d’autant que l’assurance-vie est un placement à long terme.
Il est possible à n’importe quel moment de modifier cette clause : il est même recommandé de la reconsidérer, et ce, pour plusieurs raisons. D’abord à cause d’un changement familial : naissance d’un enfant, décès du conjoint, divorce, remariage ou rupture de PACS.
La situation patrimoniale peut aussi évoluer (héritage, donation, changement de régime matrimonial) et justifier une modification de la clause. Son applicabilité peut aussi devenir caduque au regard des évolutions du droit.
Enfin, elle peut tout simplement ne plus être en adéquation avec le souhait du souscripteur.
Important : le cas de l’irrévocabilité
Réviser la clause bénéficiaire de son assurance-vie est toujours possible, exceptée dans un cas : si le bénéficiaire a formellement accepté sa désignation par l’intermédiaire d’un accord entre lui et le souscripteur notifié à l’assureur.
La clause est alors dite irrévocable.
Réviser cette clause permet de désigner plus précisément les bénéficiaires en indiquant leurs noms, dates et lieux de naissance. Ne nommer que leur seule qualité peut s’avérer hasardeux puisque celle-ci s’apprécie au moment de la transmission.
Ainsi, la dénomination « à mon épouse » concernera la personne qui aura cette qualité au moment du décès du souscripteur. Ces précisions seront par ailleurs utiles à l’assureur au moment de rechercher les héritiers et pourront éviter des retards de paiement. La rédaction de la clause étant entièrement libre, il est tout à fait possible de désigner des bénéficiaires conjointement ou bien successivement (qui hériteront par défaut).
Il est aussi possible de prévoir une répartition (50 % à mon épouse, 25 % à chacun de mes enfants, etc.), et même de démembrer le bien entre usufruitier et nu-propriétaire.
Le seul point de vigilance concerne les héritiers réservataires. Même si l’assurance-vie ne fait pas partie de la succession, ils peuvent, dès lors qu’ils ne sont pas bénéficiaires du contrat, s’estimer lésés, invoquant la notion de « primes manifestement exagérées ».
Comment modifier cette clause ?
La clause bénéficiaire peut être modifiée de deux manières. Par lettre datée et signée à son assureur en précisant les références du contrat ; l’assureur vous envoyant par retour un avenant. Auprès de son notaire en consignant ses volontés dans un testament. Ne pas oublier, dans ce cas, les références du contrat ainsi que de communiquer à l’assureur les coordonnées dudit notaire.

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