Vous venez d’hériter d’un proche et vous ne savez pas quelle stratégie adopter pour préserver au mieux le patrimoine familial. Vous souhaitez préserver votre patrimoine avant de quitter ce monde ? Les conseils d’un Conseiller en Gestion de Patrimoine (CGP) peuvent vous aider à prendre les bonnes décisions. Thierry Conti, CGP à Bergerac, vous éclaire sur son rôle en cas de succession.Notaires, banquiers, compagnies d’assurance… de nombreux acteurs sont appelés à intervenir dans le cadre d’une succession. Cependant, ils ont avant tout pour mission d’en régler les aspects administratifs. Lorsque les intérêts en jeu sont importants, et pour hériter dans les meilleures conditions, vous avez plutôt intérêt à faire appel à un Conseiller en Gestion de Patrimoine (CGP).
Les compétences juridiques et fiscales d’un CGP en font un interlocuteur privilégié pour organiser la transmission d’un patrimoine familial, en complément du notaire chargé de la succession.
Le CGP vient en complément du notaire. En effet, ce dernier a la lourde tâche de liquider la succession au plan civil et fiscal ; le CGP, quant à lui, apporte une vision plus transversale et surtout, il aide les héritiers en deuil à prendre du recul. Il a vocation à les accompagner dans les choix qui s’offrent à eux et l’organisation patrimoniale post-succession. À titre d’exemple, une succession avec un conjoint survivant fait généralement naître un démembrement de propriété (le conjoint devient usufruit, les enfants nus propriétaires). Ce partage de propriété, tout comme l’indivision, se doit d’être pris en compte. L’héritier profite généralement de cette occasion pour préparer et organiser la transmission de son propre patrimoine. Le CGP va alors analyser les conséquences civiles, économiques et fiscales du décès prématuré afin de déterminer la stratégie à adopter pour les années à venir.
Le CGP peut vous accompagner dans les démarches à entreprendre vis-à-vis des établissements financiers pour récupérer votre dû. Il peut aussi vous conseiller sur l’intérêt de conserver les placements du défunt ou de les liquider afin de récupérer l’épargne placée (compte tenu de leur rendement, de leur fiscalité et de votre propre situation d’épargnant).
Enfin, si le défunt avait souscrit une assurance-vie, le CGP peut aider ses bénéficiaires à récupérer l’épargne du défunt (le capital-décès).
Le rôle du notaire est de régler les aspects administratifs d’une succession. À partir du décès, les héritiers disposent de six mois pour déposer la déclaration de succession et régler les droits de succession à l’administration fiscale. Dans ce délai, le notaire doit identifier les héritiers, recomposer le patrimoine du défunt, calculer la part revenant à chacun, répartir l’héritage… Ces étapes imposées lui laissent généralement peu de temps pour conseiller les héritiers. Le CGP, au contraire, peut analyser le patrimoine du défunt et éclairer les héritiers sur les options à privilégier pour le recevoir dans les meilleures conditions civiles et fiscales.
Le CGP a un rôle de pédagogue car les termes utilisés en matière de succession ne sont pas toujours aisés à comprendre. Les héritiers ont souvent du mal à appréhender concrètement des termes comme » un quart de la succession en pleine propriété « , » délivrance du legs « , » vocation successorale « , » quasi-usufruit « , » rapport « , » réduction « … Le CGP saura vous éclairer dans ce domaine qu’il connaît si bien.
Comme évoqué plus haut, en présence d’un conjoint survivant et d’enfants, il n’est pas rare que la succession conduise à ce que l’on appelle du démembrement de propriété. En résumé, le conjoint devient usufruitier des actifs successoraux et les enfants deviennent nus propriétaires. Ce partage de propriété est relativement complexe à gérer et ce, pour deux raisons.
Tout d’abord, il est possible que le démembrement porte sur la moitié du bien car il a été acquis à la fois par le défunt et son conjoint. Le conjoint conserve donc sa moitié du bien et reçoit l’autre en usufruit. Cette situation est difficile à appréhender pour un non initié. Le CGP va donc devoir expliquer les droits et devoirs du survivant dès lors qu’il partage la propriété d’une partie du bien avec les enfants du défunt.
Ensuite, la gestion au quotidien du démembrement de propriété diffère selon la nature de l’actif démembré. Le CGP devra s’adapter selon qu’il s’agit d’un démembrement sur des parts de SCI, un compte titres, un contrat de capitalisation voire des liquidités (comptes chèques, livrets et autres placements dits liquides). Toutes ces situations nécessitent une approche technique afin de profiter à plein des effets du démembrement de propriété. Je vous rappelle que le conjoint usufruitier a le droit de profiter du bien sa vie durant, et que les enfants nus-propriétaires sont assurés de devenir plein propriétaires sans aucune fiscalité. Si cette synthèse vous paraît simple, la réalité en est tout autre…
C’est probablement là que son rôle joue à plein. En effet, le CGP a un rôle de chef d’orchestre, il lit la partition de ses clients qui lui font part de leurs attentes, objectifs, besoins ; puis il coordonne les différents instruments en sa possession.
Les solutions sont nombreuses et font appel à différents domaines de compétence. Sans vouloir tous les citer, on peut aborder les solutions juridiques ayant trait aux contrats de mariage, aux donations et legs. Il existe des solutions plutôt comptables en ayant recours à des sociétés telles que des sociétés civiles immobilières, plus communément appelées SCI. Nous pouvons compléter ces différents outils par des placements ayant des caractéristiques particulières en matière civile ou fiscale. L’assurance-vie est un parfait exemple d’outil permettant de valoriser son patrimoine, de percevoir un complément de revenus, tout en organisant la transmission par décès.
Il est large mais il n’est pas exclusif. Le travail du CGP ne peut avoir de la valeur que s’il est associé avec le talent des autres intervenants qui disposent d’un savoir-faire exclusif et complémentaire. Un CGP ne peut rien faire sans l’aide d’un spécialiste du droit tel qu’un notaire ou un avocat, un expert des chiffres comme l’expert-comptable, et encore bien d’autres professions…
Soyons convaincus que l’apport d’un CGP dans l’approche patrimoniale globale est indéniable. Les CGP apportent un suivi régulier car ils doivent être présents en permanence et notamment dans les grands moments de la vie (de la naissance au décès).
Plus d’informations :
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Thierry Conti
09 72 64 19 83
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